Cette rubrique regroupe un certain nombre de contrats de mise à disposition type dont vous pourrez vous inspirer dans le cadre de vos échanges sur la plateforme.
Ces documents sont le plus souvent produits par d’autres mais vous pouvez les utiliser.
Il s’agit, ici, uniquement de vous fournir un base documentaire dont La Grappe.org ne saurait être tenue pour responsable.
Nous continuons régulièrement à alimenter la Boîte à outils mais n’hésitez pas à nous contacter pour nous proposer d’autres ressources à y faire figurer.
| Modèle de convention de prêt de locaux | Télécharger |
| Modèle de convention de prêt de matériel | Télécharger |
| Modèle de contrat de location de véhicule utilitaire | Télécharger |
| Modèle de contrat de location de matériel industriel | Télécharger |
| Modèle de contrat de location de matériel BTP | Télécharger |
| Modèle de contrat de location de matériel audiovisuel | Télécharger |
| Modèle de contrat de location de camion | Télécharger |
| Modèle de contrat de location d'une remorque | Télécharger |
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A très vite
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